Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ABEILLIER
Numéro de dépôt :
1401803
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1997
Présentation de la marque L'ABEILLIER
Déposée le 3 avril 1987 par VALSAN Muhammad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ABEILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ABEILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABEILLIER est expirée depuis le 3 avril 1997.
VALSAN Muhammad a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36